Télécharger Explained

Dernière modification par M haddadji La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice. Français Arabe Français Amazigh. Any message that does not respect the forum’s rules will be deleted. Bonjour med53, J’ai pas téléchargé la vidéo que vous avez partagé la dernière fois, je l’ai seulement consulté en ligne. Avant tout je vous remercie infiniment pour votre réponse à ma question. Forum des Logiciels DLG welcome dlg-net.

Nom: logiciel das cnas
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 70.36 MBytes

Dernière modification par M haddadji Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés. Any message that does not respect the forum’s rules will be deleted. Autre personnel du pont et le personnel de service général: Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents.

  TÉLÉCHARGER AMBONDRONA TIAKO IANAO

Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier. Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration.

logiciel das cnas

Personnel naviguant embarqué xas les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: Autre personnel du pont et le personnel de service général: Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents.

La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice. Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des cjas locales de recours préalable qualifiées.

logiciel das cnas

Cette commission statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions prises par les services de la CNAS. Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1.

  TÉLÉCHARGER MAN SAYARBAH AL MALYON ARABE PC GRATUITEMENT

Français Arabe Français Amazigh.

logiciel das cnas

Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, dws durée et la forme de la relation de travail. Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….

La déclaration de salarié: Le travail à temps partiel: Les gardiens de parkings autorisés. Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés.

Les délais de Déclarations: Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.